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vendredi 19 mai 2017 à 14h00

Drouot - Richelieu Salle 4

PEINTURES - DESSINS SCULPTURES - GRAVURES du XVIe au XXe siècle

L'Huillier & Associés
Email : contact@lhuillierparis.com
Tél. : 01 47 70 36 16

INFORMATIONS SUR LA VENTE

PEINTURES - DESSINS - SCULPTURES - GRAVURES

du XVI e au XXe siècle




Exposition Publique :

le jeudi 18 Mai de 11h à 21h (#drouotnocturne)

le vendredi 19 Mai de 11h à midi



Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 04



Spécialistes :

Marie POZZO di BORGO

Département

Tableaux/Dessins/Sculptures

mpdb@lhuillierparis.com

01 47 70 36 16



Hubert l’HUILLIER

Commissaire-priseur

Associé

Directeur Département

Tableaux/Dessins/Sculptures

hl@lhuillierparis.com

01 47 70 36 16



Experts :

Cabinet de BAYSER / Patrick & Augustin de BAYSER

69, rue Sainte-Anne 75002 Paris

Tél. 01 47 03 49 87

Pour les lots 10 à 12, 29, 30, 33, 35, 36, 40, 49, 62, 65, 83, 89, 91, 98, 115 et 137



Olivier BORE

Tél . 06 03 47 74 77

Pour le lot 78



Cabinet d’expertise CHANOIT / Frédéric & Pauline CHANOIT

12, rue Drouot 75009 Paris

Tél. 01 47 70 22 33

Pour les lots 138, 144, 146, 151, 181, 195, 202, 215 et 230



René MILLET

12, rue Rossini 75009 Paris

Tél. 01 44 51 05 90

Pour les lots 13, 18 et 23



Jean ROUDILLON

206, boulevard Saint-Germain 75007 Paris

Tél. 01 42 22 85 97

Pour les lots 1 à 3



Cabinet Éric TURQUIN

69, rue Sainte-Anne 75002 Paris

Tél. 01 47 03 48 78

Pour le lot 64



L'HUILLIER & ASSOCIÉS

Ancienne étude Bondu

Paris / Drouot - 17, rue Drouot - 75009 Paris

Tél 01 47 70 36 16 - Fax 01 45 23 09 30

Contact@lhuillierparis.com


CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS de la VENTE



La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce.

La SVV L’huillier et Associés opérateur de vente agit comme un

mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont

précisés par ces conditions de vente.

Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait

expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus

du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 25 % TTC, et de

14,40 % TTC pour les lots judiciaires.

Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue

en gagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui

l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment

de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.

Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une

mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids

et estimation sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux

acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il

ne sera admis aucune réclamation prononcée. La SVV L’Huillier et

Associés se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite

chaque intéressé à se renseigner sur les lots.

Les montres : Les restaurations, les caractéristiques techniques,

les modifications, les numéros de séries, les dimensions, poids sont

notifiés dans la mesure de nos moyens. Ils ne sont donnés qu’à

titre indicatif et restent soumises à son appréciation personnelle.

La responsabilité du commissaire-priseur et de l’expert ne saurait

être mise en cause en cas d’omissions pouvant subsister malgré les

précautions prises. L’absence d’indication n’implique nullement

qu’une montre soit exempte de défaut. Aucune garantie n’est faite

sur l’état des montres et des bracelets. Les révisions, réglages et

l’étanchéité restent à la charge de l’acquéreur. Il ne sera admis

aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier

enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en

présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout

enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour

seul responsable l’enchère. Si celui-ci enchéri pour le compte d’un tiers,

il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que

la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être

faîte après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par

le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères,

et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux

enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté,

dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.

Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout

ordre d’achat par écrit ou par internet, ou par téléphone. Il convient

d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation. La SVV

L’huillier et Associés agira pour le compte de l’enchérisseur, selon

les instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer

d’acheter au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le

montant maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un

même montant, l’enchérisseur présent aura la priorité. Les enchères

téléphoniques sont acceptées pour les lots dont l’estimation basse est

supérieure à 300 €. La maison de vente n’est pas responsable pour

avoir manqué d’exécuter un ordre d’achat par erreur, omission ou par

dysfonctionnement téléphonique ou d’internet ou de Drouot Live, ou

pour toute autre cause.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de

l’intégralité des sommes dues.

Moyens de paiement :

- Par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’identité ;

seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et

transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère

ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente.

Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une

lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur

intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.

- En espèce, dans la limite, de taxes et frais compris, 1 000 € pour

les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 €

pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la

provenance des fonds et de leurs déclaration des sommes auprès de

l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 Juin 2010.

- Par virement en indiquant le numéro de bordereau.

- Par carte Visa et MasterCard.

La TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée

aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la

SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par

les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun

bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le

seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas.

Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou

le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société

de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement

au vendeur. A expiration du délai d’un mois après mise en demeure

de l’acquéreur par lettre recommandées avec avis de réception à

ses frais.

Folle enchère : À défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien

est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de

l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette

demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication,

la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage.

Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.

Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de

la totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non

certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement.

Les achats adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain

de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage

de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de

l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront

être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des

lots et sur présentation du bordereau acquitté.
 
L'huillier & Associés
Hubert l'Huillier Commissaire priseur
17, rue Drouot - 75009 Paris - Tel : 01 47 70 36 16 - Fax : 01 45 23 09 30 - Mail : contact@lhuillierparis.com